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Marques déposées par la société de LANVERSIN Suzel
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CLOS DE LA TRUFFIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA TRUFFIERE
de LANVERSIN Suzel

Numéro de dépôt :
93466778
Date de dépôt :
27/04/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2003

Présentation de la marque CLOS DE LA TRUFFIERE

Déposée le 27 avril 1993 par la société de LANVERSIN Suzel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DE LA TRUFFIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la société de LANVERSIN Suzel domicilié(e) DOMAINE DU DEFFENDS, 83470 SAINT-MAXIMIN la Sainte Baume - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 624 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.S de LANVERSIN - France.

La marque CLOS DE LA TRUFFIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA TRUFFIERE est expirée depuis le 27 avril 2003.

de LANVERSIN Suzel a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU BECASSIER , DOMAINE DU DEFFENDS , ROSÈ DES FILLES , VIOGNIER DE JACQUES


de LANVERSIN Suzel - DOMAINE DU DEFFENDS, 83470 SAINT-MAXIMIN la Sainte Baume - France - SIREN 312624711


J.S de LANVERSIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Vins A.O.C.